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La Curation

Auteur de la fiche : Emilie Hullo, Outils Réseaux
En introduction : Une nouvelle pratique s'est considérablement développée depuis 2011 au sein de la Toile et ne cesse de faire parler d'elle : la curation (ou curating). Destinée à lutter contre l'infobésité et à redonner par là-même du sens au web social, elle consiste à sélectionner des contenus en ligne d'après leur pertinence et selon un thème spécifique, à les éditorialiser et les partager.  A la différence de la simple veille documentaire qui consiste à collecter l’information et à transmettre les fruits de ses recherches, ce concept met l'accent sur l'éditorialisation. Ici, l'information est contextualisée et la subjectivité clairement revendiquée !
Présentation du concept abordé : La mission du curator

Né aux Etats-Unis, le terme de curation fait l'analogie avec la mission du curator, le conservateur de musée chargé de choisir des œuvres d’art qui seront mises en valeur lors d'une exposition. Sorte d'éditeur du web, le curateur va ainsi à sa manière orchestrer une veille sur une thématique particulière en prenant soin de sélectionner les informations qui lui semblent intéressantes, éventuellement les commenter, les valoriser et partager le tout. En somme, il s'attache à constituer une revue de presse de contenus numériques et à la diffuser  via une plateforme dédiée (Scoop.it, pearltrees, Paper.li etc.).

En vieux français, la curation désigne la guérison et son processus. En ce sens, la curation apparaît comme un remède pour faire face à la surabondance d'informations.
Résumé, traits caractéristiques : Veilleur et curateur, quelles différences ?

Le veilleur

  • 1. répond à une demande quand elle n'émane pas de ses propres besoins

  • 2. sélectionne des sources qui produisent du contenu

  • 3. peut travailler sur n'importe quelle thématique, dans la limite de ses compétences

  • 4. n'adopte pas de point de vue ou de ligne éditoriale
Le curateur
  • 1. a une attente

  • 2. éditorialise des sources pour produire du contenu qualifié et valorise l'information par la mise en avant des sujets, la mise en page des articles etc.

  • 3. est mû par un ou des centres d’intérêt et a donc souvent une thématique de prédilection.

  • 4. est volontairement subjectif
Zoom sur :

Le béhaviorisme

Auteur de la fiche : Emilie Hullo, Outils Réseaux
En introduction : Fondé par le spécialiste de psychologie animale Watson (1913) dans le prolongement des recherches sur le conditionnement animal menées dès 1889 par le scientifique Russe Pavlov , le béhaviorisme fut développé par les psychologues américains Holland et Skinner. A partir d'expérimentations menées sur des rats et des pigeons, Skinner a tenté de démontrer que le comportement pouvait être façonné en fonction des réponses souhaitées (« reinforcement theory »). Partant du postulat que tout comportement résulte d'un apprentissage, ce courant s’attache à l'étude des comportements manifestés par l'individu. Il s’intéresse aux résultats observables (l'environnement et le comportement) plutôt qu’aux processus d’apprentissage.
Mots clés :
Présentation du concept abordé : Les connaissances sont considérées par le béhaviorisme comme une réalité externe objective que l’apprenant doit assimiler et reproduire et l'apprentissage comme le résultat d'un conditionnement qui peut prendre deux formes : le « conditionnement classique » et le « conditionnement opérant ».

Le conditionnement classique (pavlovien) consiste à déclencher un comportement « répondant » c'est-à-dire produit de manière involontaire par l'individu en réponse à un stimulus. En administrant le bon stimulus, l'enseignant(e) obtient une modification du comportement chez l'apprenant. Le conditionnement classique se base sur l'expérience bien connue du chien de Pavlov qui se déroule en trois étapes. La première étape consiste à produire un stimulus qui va déclencher par réflexe un comportement chez l'animal : lui présenter de la nourriture (« stimulus inconditionnel ») déclenche sa salivation (« réponse inconditionnée »). La seconde consiste à émettre un son de cloche (« stimulus neutre ») précédant à chaque fois la présentation de la nourriture. La troisième étape se caractérise par l'obtention du résultat souhaité : après une certaine quantité de répétitions de ces séances le son de cloche déclenche par lui-même la salivation (« réponse conditionnée ») chez le chien.

Le conditionnement opérant consiste quant à lui à produire un comportement volontaire à l'issue de l'apprentissage. Ce comportement s'effectue au travers de variables de contrôle : « le renforcement positif », « la punition positive », « le renforcement négatif » et « la punition négative ».
Résumé, traits caractéristiques : Le mode de travail pédagogique sur lequel est basé le courant béhavioriste est un mode réactif. L’apprenant est perçu comme un réceptacle dans lequel l’enseignant déverse ses informations. Il écoute, observe et tente de reproduire ce que lui dispense l'enseignant qui est celui qui possède le savoir. L'apprentissage repose ainsi principalement sur l’exposé magistral, la pratique répétée et le découpage en petites unités logiques de l'enseignement afin de faciliter la mémorisation des savoirs et savoir-faire.

Le constructivisme et le socio-constructivisme

Auteur de la fiche : Emilie Hullo, Outils Réseaux
En introduction : Reprenant le concept d’assimilation/accommodation cher aux cognitivistes, le courant  constructiviste l'a dépassé en démontrant que ce processus était en réalité le fruit d'une interaction sociale dans laquelle l’apprenant était co-auteur de l’acquisition de son savoir.  C'est ici son implication qui est le moteur même de l'apprentissage.  Le représentant principal de ce courant est Jean Piaget (1896-1980), un psychologue, biologiste, logicien et épistémologue suisse qui centra son étude sur le développement des habiletés de la pensée et du raisonnement du cerveau humain. Sa contribution majeure fut d'expliquer comment se structurent les connaissances et les compétences par le sujet. 
Mots clés :
Présentation du concept abordé : Cette pédagogie est centrée sur le sujet. L'apprentissage est considéré comme le résultat d’une construction des savoirs par étapes successives dont le moteur est la participation active de l'apprenant. C'est l'élève qui apprend par l'intermédiaire de ses représentations, elles-mêmes issues de ses expériences antérieures. Les conceptions initiales ne sont pas seulement le point de départ et le résultat de l'activité, elles sont au cœur du processus d'apprentissage. Contrairement au béhaviorisme, l'enseignant ne peut pas déverser la connaissance dans la tête de l'apprenant comme il le voudrait. Son rôle consiste à soutenir ce dernier dans une recherche de sens en lui posant des questions, en stimulant sa curiosité, en l'amenant à manipuler des représentations externes et en facilitant la construction collaborative des connaissances. 

Lev Vygotski (1896-1934), avec son concept de « Zone Proximale de Développement » (ZPD), a  attiré l'attention sur le rôle fondamental de l'enseignant(e) dans la progression de l’élève. La ZPD représente tout ce que l’élève peut maîtriser quand il est guidé et aidé par une personne compétente, dans un processus collaboratif. Le rôle de l’enseignant consiste ainsi à guider l’apprenant « vers de nouveaux développements de ses connaissances et surtout de lui-même, comme personnalité ». Ce qui différencie principalement les théories de Piaget de celles de Vygotski est le rôle central que ce dernier accorde aux interactions sociales et au langage. Ce concept va donner naissance au socio-constructivisme, courant qui valorise une pédagogie active et non directive et qui s'articule autour d’activités collaboratives.  
Résumé, traits caractéristiques : Le courant constructiviste représente aujourd'hui la base de référence théorique commune en matière de technologies éducatives. Il est considéré aux Etats-Unis comme le plus à même d’accompagner les transformations scolaires attendues. Linard, citée par Chaptal (2003), résume le point de vue communément admis entre TIC et pédagogie : « le modèle behavioriste est dépassé, le modèle cognitiviste en voie de dépassement et le constructivisme non encore épuisé ». Sur le plan des technologies, ce courant a conduit au développement d’applications riches et multiples que Marcel Lebrun récapitule :  « partir des expériences concrètes (vidéos, étude de cas, forums …), fournir des outils de réflexion (rappels des connaissances intérieures, grilles d’analyse, questionnaires…), présenter des modèles dynamiques (logiciels de simulation, de modélisation, tableaux de synthèse,…), fournir l’occasion d’appliquer les connaissances acquises dans différents contextes, à la résolution de problèmes variés (études de cas, projets, problèmes, feedbacks, …) ».

Le rationalisme ou cognitivisme

Auteur de la fiche : Emilie Hullo, Outils Réseaux
En introduction : A l'inverse du béhaviorisme, le courant cognitiviste, qui s'est développé de la fin des années 50 aux années 70, s'est attaché à analyser les processus internes de l’apprentissage et à mettre l'accent sur la connaissance. Il porte sur l'étude des processus mentaux et s’intéresse à la manière dont l'information est reçue, traitée et transposée par les apprenants. Pour les cognitivistes, la réponse du sujet à un stimulus n’est pas automatiquement fonction du stimulus lui-même mais de « l’interprétation » que l'apprenant en a faite. Les connaissances sont une réalité externe que le sujet doit intégrer à ses schémas mentaux et réutiliser.
Mots clés :
Présentation du concept abordé : L'apprentissage est ici perçu comme le processus par lequel « se développent, se transforment et s’acquièrent les structures et les capacités cognitives individuelles du sujet au travers de ses actions sur l’environnement ».  Il est considéré comme réalisé lorsqu’un changement des structures mentales est observé. Il repose sur trois concepts majeurs :




- les schèmes, structures mentales par lesquelles l'individu organise son environnement ;
- l'assimilation qu'Alain Chaptal décrit comme « le processus cognitif par lequel un apprenant intègre de nouvelles informations et expériences dans les schèmes existants » ;
- l’accommodation qui « conduit à enrichir les schèmes sans en changer la structure ».
Résumé, traits caractéristiques : Le courant cognitiviste est tourné vers un mode de travail pédagogique proactif au sein duquel les apprentissages s'axent sur les manières de penser et de résoudre des problèmes. Tout le rôle de l'enseignant consiste ici à recourir à des méthodes et des médias pour faciliter l'assimilation et la mémorisation de l'information par l'apprenant : simulation, modélisation, résolution de problèmes etc. Les technologies trouvent toute leur place dans ce modèle pédagogique car elles représentent autant de supports pour aider à l’élaboration de ces stratégies mnémoniques : sélection et traitement rationnel de l’information, utilisation de schémas organisateurs pour former des images mentales significatives (par exemple les cartes heuristiques qui sont de plus en plus utilisées dans le système scolaire) etc.

Les standards

Auteur de la fiche : Mathilde Guiné, Outils Réseaux
En introduction : Pourquoi des standards ?

 - Pour permettre aux outils de communiquer entre eux ! 

 - Et importer des données d'un logiciel à l'autre, d'une plate-forme à une autre et entre utilisateurs.

 - Le Web, outil du partage et de l'interconnexion de données par définition, ne fonctionne que si des standards sont respectés.
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Présentation du concept abordé : Distinction entre standard et norme (le terme est le même en anglais)

 - pour créer une norme, il suffit d'en décrire les principes, en se préoccupant seulement du fait que ces utilisateurs la respectent, sans se préoccuper du fait que le nombre de ses utilisateurs soit grand.

 - une "norme" devient un "standard" lorsque "tout le monde" l'utilise.

Résumé, traits caractéristiques : Définition légale en France

La loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour « la confiance dans l'économie numérique » définit ainsi l'ouverture des formats :

« On entend par standard ouvert tout protocole de communication, d'interconnexion ou d'échange et tout format de données interopérable et dont les spécifications techniques sont publiques et sans restriction d'accès ni de mise en œuvre. »

Exemples de formats standards
    - HTML
    - RSS
    - Ical
    - CSS
    - PNG
    - PDF 
    - RTF
Pour aller plus loin : - Norme de métadonnées
- Site officiel du W3C

Les œuvres libres

Auteur de la fiche : Daniel Mathieu et SupAgro Florac
En introduction : Dans de nombreux pays (dont la France et les Etats-Unis) à partir du moment où une oeuvre de l'esprit est créée, le droit d'auteur s'applique automatiquement, protégeant l'oeuvre et son auteur. 
Ainsi toute personne souhaitant diffuser, publier, modifier l'oeuvre doit en demander l'autorisation à son auteur, qui lui accordera, ou non, de manière gratuite ou onéreuse.
Les licences libres sont des textes juridiques "prêts à l'emploi", permettant au créateur de donner plus de droits à d'autres personnes sur son oeuvre, sans forcément avoir de connaissances juridiques particulières.
Présentation du concept abordé : Loin d'ignorer les droits de l'auteur, les "licences libres" les reconnaissent et les protègent !

Alors que l'usage habituel du droit de la propriété littéraire et artistique conduit à restreindre l'accès du public aux œuvres, les "licences libres" ont pour but de le favoriser. En effet, tous les créateurs d'oeuvre ne sont pas hostiles à la diffusion de leurs oeuvres. Au contraire même, un certain nombre souhaite que leurs oeuvres puissent être diffusées largement (musique, photographie,...) et même modifiées, améliorées ou personnalisées (cours, article, logiciel,...). Or par défaut (en droit français et dans de nombreux droits), les oeuvres de l'esprit sont protégées de la manière la plus stricte afin de proposer la plus grande protection possible aux auteurs.
Les licences libres permettent donc aux auteurs qui le souhaitent, et sans connaissances juridiques particulières, de "libérer" leurs oeuvres afin de faciliter leur diffusion, tout en les protégeant, car ces licences restent opposables dans le droit national de l'auteur.

Comment "libérer" une œuvre ?

En associant à l'œuvre un contrat d'utilisation (licence) pour, selon la licence choisie :
 - autoriser tous les utilisateurs à reproduire et diffuser l'œuvre librement, sans autorisation
 - permettre de modifier l'œuvre initiale
 - autoriser ou non un usage commercial de l'œuvre
 - obliger toute personne modifiant son oeuvre à diffuser la nouvelle oeuvre selon la même licence
Résumé, traits caractéristiques :

Les oeuvre libres, pour quoi faire ?

 - faciliter la diffusion des connaissances
 - créer des biens communs
 - autoriser la collaboration pour faire évoluer une œuvre, un logiciel

Du logiciel libre

 - Issu de l'expérience de Linux (30 millions de lignes de programmes collaboratives)
 - étendue à de nombreux logiciels sur le net : système LAMP (Linux, Apache, MySql, Php), Open Office...
 - Plusieurs licence possibles : BSD, GNU/GPL, CeCILL (Cea, Cnrs, Inria)
 - Les sources du logiciel doivent être libre d'accès : serveur spécifique (CVS)
 - La GPL Impose de transférer aux logiciels dérivés les mêmes droits que ceux du logiciel initial ; la GPLL ne l'impose pas. 

D'autres licences libres

 - Licence art libre : licence applicant le domaine du Copyleft dans l'art. Cette licence autorise la diffusion, la modification sous réserve que l'oeuvre modifiée soit sous la même licence
 - Licence information publique librement réutilisable : en France, permet la diffusion, la réutilisation de données publiques, de manière commerciale ou non.  Toutes les données publiques ne sont pas encore sous cette licence
Zoom sur :

Les licences Creative Commons

Système de licences libres, multilingue offrant un panel de solutions adaptées à toutes les œuvres. Elles ont été adaptées en droit français par le CERSA (dépendant du CNRS)
Les choix possibles :
  - Autorisez-vous les utilisations commerciales de votre création ?
  - Autorisez-vous les modifications de votre création ?
  - Si oui, à la condition que les créations dérivées soient partagées selon les mêmes conditions que la création initiale
Il suffit d'apposer le logo correspondant à la licence choisie pour que l'oeuvre soit protégée.
Pour choisir la licence et recupéré le logo correspondant : http://creativecommons.org/
Pour aller plus loin :

Où trouver des oeuvres libres ?

Utiliser des oeuvres libres (en respectant leur conditions de licence) c'est à la fois respecter le travail des créateurs et participer à la démarche. En pratique :
 - Images, vidéo, sons : http://search.creativecommons.org/ ou http://commons.wikimedia.org/
 - Logiciels : http://www.framasoft.net/
 - Google Image, Flickr, Youtube : en cliquant l'option dans la Recherche avancée.



Webographie

 

Bibliographie

 

Le télétravail

Auteur de la fiche : Outils Réseaux
En introduction : Le télétravail est un phénomène en constante évolution. Il se définit comme "une forme d'organisation ou de réalisation du travail qui utilise les technologies de l'information, dans le cadre d'une prestation de service ou d'une relation d'emploi, et est effectué hors des locaux du donneur d'ordre ou de l'employeur de façon régulière (à domicile, de façon nomade ou dans un télécentre)" (wikipédia).

Il recouvre plusieurs formes : chez soit, dans un centre de télé-travail # Nomade (déplacements fréquents) / salarié # indépendant / régulier # ponctuel. Et trois statuts : salarié d’une entreprise / indépendant : enregistré au registre du commerce avec un numéro de SIRET : entreprise individuelle, EURL, SARL, .../ portage salarial (solution alternative).


Tous les métiers dans lesquels l’ordinateur est devenu un outil de travail, peuvent être exercées dans le cadre de l’une ou l’autre des formes d’exercice du télétravail (iinformatique, communication, marketing, juridique, services après vente etc.)
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Mots clés :
Présentation du concept abordé :
Résumé, traits caractéristiques :
1. Pour le télé-travailleur

 - Amélioration de la qualité de vie
  - choix du lieu d'habitation
  - gestion du temps
 - Développement de la motivation : autonomie dans la gestion du travail, une implication différente dans le travail
 - Amélioration de la concentration (limitation des nuisances sonores) et donc de l'efficacité
2. Pour l'entreprise
 - Accroissement de la productivité
  - plus de motivation : gestion par les résultats, autonomie, responsabilisation des salariés
  - accroissement du temps réel travaillé et diminution des retards
  - réduction du stress et de la fatigue des salariés et donc des arrêts de travail pour maladie
  - renforcement de la réactivité
 - Diminution des frais de fonctionnement : locaux
 - Pacification des relations sociales par l'amélioration de la qualité de vie des salariés
3. Pour l'environnement
 - diminution des transports
 - diminution de l'hyper-concentration dans les centres urbains

"Un calcul rapide montre que si 15% de la population active se mettait au télétravail deux jours par semaine (ce qui est en pratique assez réaliste), l’émission de gaz carbonique dans l’atmosphère en serait diminuée de 20 à 30 millions de tonnes par an (l’équivalent de 6 à 8 centrales nucléaires)" (déclaration d'Autrans 2008).
Zoom sur :

Le Web 2.0

Auteur de la fiche : Outils Réseaux
En introduction : Le web 2.0 est un terme inventé en 2004 par Dale Dougherty de la société O’Reilly Media et popularisé en 2005 par Tim O’Reilly. Dans un article intitulé Qu’est-ce que le web 2.0 ? , ce dernier redéfinit Internet non plus comme un simple média mais comme un support à l'intelligence collective. Véritable révolution qui place l’utilisateur au coeur du web et marque un retour aux fondamentaux pour certains, vaste escroquerie marketing pour d'autres, ce concept recouvre des sens et des réalités bien différents.

Pour les utilisateurs, il est synonyme d'outils plus participatifs, que l'on peut s'approprier. Pour les développeurs, de formats, de standards, de technologies qui permettent de relier les systèmes. Dans la vision marketing, il recouvre la notion de services au sein desquels les utilisateurs créent le contenu ainsi que de modèle économique où la gratuité est la règle.
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Mots clés :
Présentation du concept abordé :
Résumé, traits caractéristiques : Collaboration, interaction, échange et évolutions technologiques figurent parmi les maîtres mots du web 2.0.

1. La participation renforcée des internautes (blogs , wiki , tags,...)




  • Le web devient un média social, voire « citoyen » où tout le monde peut devenir auteur (WikiPedia?).
  • La production de contenus web est démocratisée grâce au développement de technologies : blogs, wikis, podcasts, photos et videos numériques, etc), à la généralisation du haut débit et à l’émergence d’une nouvelle génération d’internautes natifs du numérique.
2. Des frontières abolies 



Le web 2.0 fait disparaître les frontières : les sites et services ne sont plus des îlots informationnels séparés. Ils communiquent entre eux et autorisent de multiples re-combinaisons : 
  • entre applications (inter-opérabilité, combinaison d'applications...) : calendriers, cartes...
  • entre médias (ordinateur,téléphonie, lecteur audio,vidéo, Internet), avec l'avènement du Web comme canal principal
3.L’amélioration des interfaces



Les interfaces deviennent plus ergonomiques grâce à une simplification des actions : moins de clics (« glisser/déposer »), plus de confort (enregistrement automatique des modifications), cf netvibes.com .





4. La webisation des applications de bureau




Les applications traditionnelles désertent bureau local (desktop) pour rejoindre le bureau web (webtop). Expl : « Office live » de Microsoft
5. Un secteur instable




Les sites et services se réclamant du web 2.0 ne cessent d'augmenter. Les services sont gratuits ou accessibles à des coûts très réduit. La grande majorité des entreprises proposant des services 2.0 ont ainsi moins de 24 mois...
Zoom sur :
Dans le domaine de l'Education



Dans le champ de la veille documentaire


Serge Courrier - Quels usages... par Inist-Cnrs

Logiciels Libres et Développement Durable

Auteur de la fiche : David Delon, Florian Schmitt, Outils Réseaux
En introduction : Quelles solutions peut apporter le logiciel libre pour aller vers un développement durable ?

Points abordés:
Présentation de la philosophie et du mode de fonctionnement des logiciels libres
Présentation du concept de développement durable.
Le logiciel libre est il vivable, viable et équitable?
Mots clés :
Présentation du concept abordé : Imaginons un monde où :
       - les tartes aux fruits ne sont disponibles que toutes prêtes
       - pas de recette de tarte aux fruits disponible
       - personne ne souhaiterait obtenir les recettes 

Ce monde existe : le monde du logiciel depuis le début des années 80. (Ce monde existe également dans le domaine médical ou agronomique).

Au contraire dans un autre monde, on peut :

   - lire, comprendre, réaliser une recette
   -  modifier une recette (tout en indiquant où ont été faites les modifications)
   - redistribuer une recette modifiée, en donnant le droit à quiconque de la modifier à son tour

Ce monde existe, c'est le monde du Logiciel Libre.

Et en plus avec le logiciel, on dispose à la fois de la farine, du beurre, du lait, des oeufs, des fruits, du saladier, du rouleau à pâtisserie et du four.
Résumé, traits caractéristiques : Des libertés fondamentales :

  - de lire, comprendre, compiler, utiliser un code source
  - modifier le source
  - partager ses modifications avec les mêmes droits que l'original

Garanties par des licences  (GPL, Cecill).

Histoire 

First they ignore you, then they laugh at you, then they fight you, then you win. Mohandas Gandhi

 - 1984 : Démarrage du projet GNU (Gnu is not Unix) : outils système libres pour les développeurs
 - 1990 : Des outils finalisés mais pas de plateforme libre pour les faire fonctionner
 - 1991-1994 : émergence de Linux, développé par un étudiant finlandais, Linus Torvalds.
 - 1993 : Société commerciale distribuant linux
 - 1997 : Premières réflexions sur le fonctionnement de la communauté du libre (Cathédrale et le bazar).
 - 2000 : Grands constructeurs informatiques assurant le support de linux (Ibm, Hp ...)
 - 2002 : Premières distributions Linux orientées grand public (Mandrake, SuSe?, ...)
 - 2001-2005 : Open Office (Suite bureautique), Projet Mozilla (Navigateur), GIMP, Applications Web (CMS, Wiki)
 - 2006 : développement des interfaces 3D pour linux : avancée unique dans le domaine des ordinateurs personnels.

Actuellement: les logiciels libres forment un système complet, utilisables dans presque tous les domaines.

Avantages pratiques du Logiciel Libre

  Ouverture : accepter tout format d'échange, sur tout support.
  Pérennité : possession du code source induit la maîtrise de son évolution.
  Sûreté : bugs rapidement corrigés par la communauté.
  Souplesse : adaptation possible à des besoins particuliers.
  Autonomie : communautés d'utilisateurs pouvant s'entraider
  Faible coût : accessible pour le prix d'un cd-rom ou par internet
Zoom sur : Linux : un exemple complet de système libre 

Linux, chef d'orchestre :

   - se produisant en tout lieu  : station de travail, serveur internet, assistant personnel.
   - dirigeant tout type d'instrument :
         - Applications systèmes (infrastructure Internet)
         - Utilitaires (traitement de texte, tableur, messagerie, navigateur, traitement des images...)
         - Applications métiers :
               - Gestion de bibliothèque (Pmb)
               - Formation à distance (Ganesha)
               - Gestion activité médicale (Medintux)
               - Commerce en ligne (Oscommerce)
               - ...

Et la totalité du code source et le droit de  modifier et  redistribuer.
Pour aller plus loin : Accès au cours complet sur ce sujet.

Propriété intellectuelle

Auteur de la fiche : Outils Réseaux
Licence de la fiche : CC-BY-SA
En introduction : La propriété intellectuelle est l'ensemble des droits exclusifs accordés sur les créations intellectuelles. Elle est composée de deux branches :
  • la propriété industrielle qui regroupe les créations utilitaires (brevets d'invention) et les signes distinctifs (marque commerciale, appellation d'origine)
  • la propriété littéraire et artistique qui s'applique aux œuvres de l'esprit et comprend le droit d'auteur (ou copyright aux États-Unis) et les droits voisins (droits des interprètes)
Présentation du concept abordé :

La propriété industrielle

Trois modes de protection :
  • brevets
  • marques
  • dessins et modèles
Pour être protégés, les brevets d'invention, les marques et les modèles doivent :
  • ne pas avoir été précédemment divulgués
  • faire l'objet d'une procédure de dépôt auprès de l'INPI
  • la protection dure pendant 20 ans, sous réserve de payer les droits de maintien
Il est possible d'utiliser les technologies sous brevet ou les marques protégées sous réserve de payer une licence aux ayants-droits

La propriété littéraire et artistique

  • droit d'auteur : protection des œuvres de l'esprit de toutes natures (texte, musique, théâtre, œuvre graphique, plan...). Les titres des oeuvres sont aussi protégés, sous réserve d'originalité
  • droits voisins : relative aux interprètes et producteurs (musicien ou chanteur interprétant une œuvres qu'il n'a pas créé, producteur de disque,...)
  • bases de données : listes ou collections d'informations organisées. C'est la structure de la base qui est protégée.
En d'autres termes, une œuvres est protégée par la loi du seul fait de son existence en France (mais aussi aux États-Unis). Sans que l'auteur n'ait la moindre démarche à faire, le droit d'auteur s'applique à son œuvres.
Résumé, traits caractéristiques :

La nature de l'œuvre

  • L'œuvre est réputée créée, indépendamment de toute divulgation publique, du seul fait de la réalisation, même inachevée, de la conception de l'auteur. (Extrait du Code de La propriété Intellectuelle français)

Des limites :
  • l'auteur doit pouvoir prouver l'authenticité de sa création pour assurer sa protection (# usurpation). C'est pourquoi, le dépôt de l'œuvre auprès d'une instance reconnue (SACEM, etc...) permet de renforcer la protection de l'œuvre (au delà de la protection légale de base) en permettant d'établir l'authenticité de sa création.
  • une œuvre doit être empreinte de la personnalité de l'auteur qui l'a réalisée. Ainsi le droit d'auteur ne s'applique pas au recensement de données objectives : descriptions naturalistes, données, bibliographie,...
  • une œuvre doit faire preuve d'originalité (# plagiat)
  • les idées, les principes, les concepts ne sont pas protégés par le droit d'auteur (par exemple E=mc²)

Des exemples : livres, œuvres théâtrales, conférences, compositions musicales, œuvres cinématographiques, peintures, dessins, photographies, illustrations, cartes géographiques, plans, croquis, logiciels (sous certaines conditions), etc...
Zoom sur :

Les droits de l'auteur

Le droit d’auteur est l’ensemble des prérogatives exclusives dont dispose un créateur sur son œuvre de l'esprit originale.

Pour approfondir ce sujet, un diaporama très détaillé qui décrit différentes facettes du droit d'auteur  :

Michèle Battisti : Droit d'auteur et enseignement supérieur
Pour aller plus loin :

Les œuvres collectives

L'article L 113.2 du code français de la PI reconnaît trois types d'œuvres collectives :
  • Est dite de collaboration l'œuvre à la création de laquelle ont concouru plusieurs personnes physiques. Chaque contribution pouvant être identifiée. Exemple : ouvrage de compilation
  • Est dite composite l'œuvre nouvelle à laquelle est incorporée une œuvre préexistante sans la collaboration de l'auteur de cette dernière. Exemple : traduction d'un ouvrage
  • Est dite collective l'œuvre créée sur l'initiative d'une personne physique ou morale qui l'édite, la publie et la divulgue sous sa direction et son nom et dans laquelle la contribution personnelle des divers auteurs participant à son élaboration se fond dans l'ensemble en vue duquel elle est conçue, sans qu'il soit possible d'attribuer à chacun d'eux un droit distinct sur l'ensemble réalisé. Exemple : ouvrage édité par une association.

Titulaires du droit d'auteur (Articles L 113.3, 4 et 5 du code français de la PI)
  • L'œuvre de collaboration est la propriété commune des coauteurs
  • L'œuvre composite est la propriété de l'auteur qui l'a réalisée, sous réserve des droits de l'auteur de l'œuvre préexistante
  • L'œuvre collective est, sauf preuve contraire, la propriété de la personne physique ou morale sous le nom de laquelle elle est divulguée

Aller plus loin encore

Accès au cours entier "Propriété intellectuelle"

Ressources externes

Filtrer :  Communiquer et échanger  concept  Créer un réseau (et fonctionner...)  Enseigner/former  méthode  Organiser et planifier  Organiser un évènement à plusieurs  outil  Partager et construire collectivement des ressources  Partager et diffuser sa veille  Produire et gérer du contenu  Programmer et développer  Russie  Soviet  Télétravailler  Travailler ensemble et à distance  Veiller  Visualiser des données